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TITULAIRE   Avantia Investigación, S.L
(ci-après AVANTIA)
SIÈGE SOCIAL   Plaça Molina 5-7, 4º 2ª (08006 – Barcelona)
TÉLÉPHONE   93. 552.51.68
FAX   93. 552.52.10
E-MAIL   info@avantia-ds.com
DONNÉES DU REGISTRE   Inscrite au Registre du Commerce de Barcelone, Tome 35871, Folio 145, Page B-269155
CIF (Code d´Identification Fiscale)   B – 63.266.183


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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE


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LÉGISLATION ET JURIDICTION APPLICABLE


Les présentes conditions Générales sont soumises à l´ordonnance juridique espagnole.


Pour la résolution de tout conflit pouvant découler de l´accès au site web, l´utilisateur et AVANTIA, conviennent de se soumettre expressément à la juridiction des Tribunaux de la ville de Barcelone.

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